Introduction
Le dispositif Coup de pouce Chauffage vise à encourager le remplacement des systèmes énergivores et polluants. Mais la question revient souvent : la dépose des anciens équipements est-elle obligatoire pour bénéficier des aides CEE ? La réponse dépend du type d’équipement, du type d’opération et des exigences du signataire (obligé ou délégataire). Ce guide explique les règles générales, les justificatifs couramment demandés et les bonnes pratiques pour sécuriser votre dossier.
Qu’est‑ce que le « Coup de pouce Chauffage » ?
Le « Coup de pouce Chauffage » est une opération dans le cadre des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) destinée à financer le remplacement ou l’amélioration d’équipements de chauffage. Il couvre des actions variées (remplacement de chaudières fioul ou gaz, installation de pompes à chaleur, isolation liée au système, etc.). Chaque opération est encadrée par une fiche technique qui précise les conditions d’éligibilité et les pièces justificatives requises.
Obligation de dépose : règle générale et variabilité
Règle générale
Il n’existe pas d’obligation unique et universelle applicable à tous les cas. En pratique, la dépose de l’ancien équipement est souvent exigée lorsque l’objectif est d’empêcher la remise en service d’une installation polluante (ex. chaudière fioul) ou de garantir la réalité de la rénovation. Les exigences précises figurent dans la fiche opérationnelle correspondante et dans le cahier des charges du signataire.
Variabilité selon le type d’équipement et le signataire
- Pour certains remplacements (